Présentation et paramétrage des accords-cadres v2

Modifié le  Lun, 9 Sept., 2024 à 7:05 H

Cet article concerne les clients ayant opté pour l’option Premium.

Il est à destination des entreprises qui utilisent la nouvelle version (V2) des accords-cadres. Si vous êtes encore sur l'ancienne version et que vous souhaitez bénéficier de ce paramétrage, n'hésitez pas à en faire la demande auprès de votre interlocuteur Peopulse privilégié.


Il est possible de configurer dans Peopulse les coefficients applicables en fonction :

  • du taux horaire de la mission
  • d’un groupe spécifique de qualifications
  • d’un groupe spécifique de rubriques

Ces 3 possibilités peuvent si besoin se cumuler. 

Comment s'applique les coefficients :

  • le coefficient applicable pour un groupe de qualifications ou de rubriques est prioritairement pris en compte s’il existe
  • le coefficient d'un groupe de rubriques est prioritaire sur un coefficient d'un groupe de qualifications


Vous trouverez ci-dessous la procédure détaillée pour paramétrer facilement vos accords-cadres, les coefficients de délégation, les bascules, puis les coefficients de gestion.

Il faut noter que vous ne pourrez accéder à ce qui suit uniquement si vous avez les droits de modification sur le paramétrage (si vous êtes administrateur du compte).



Pour accéder aux accords-cadres, dirigez-vous vers la roulette de paramétrage, cliquez sur "Paramètres d’un site" puis "Accords-cadres" :


Si des coefficients particuliers s’appliquent pour certains types de qualifications ou rubriques, le paramétrage de l’accord-cadre nécessite de constituer ou mettre à jour ces groupes.


Cliquez sur l'icône :


Pour la création d'un groupe de qualifications, vous sélectionnez "Paramétrer les groupes de qualifications" puis cliquez sur le bouton suivant :


Vous devez renseigner et/ou mettre à jour :

  • L’intitulé du groupe de qualifications
  • Les qualifications que vous souhaitez affilier à ce groupe (une qualification ne peut être rattachée qu'à un seul groupe) 


N'oubliez pas de valider en cliquant sur "Ajouter" pour créer ce groupe de qualifications :


Pour la création d'un groupe de rubriques, vous sélectionnez "Paramétrer les groupes de rubriques" puis cliquez sur le bouton suivant :

Vous devez renseigner et/ou mettre à jour :

  • L’intitulé du groupe de rubriques
  • Les rubriques que vous souhaitez affilier à ce groupe (une rubrique ne peut être rattachée qu'à un seul groupe)


N'oubliez pas de valider en cliquant sur le bouton "Ajouter" pour créer ce groupe de rubriques :


Astuce : un filtrage sur le type de rubrique Primes/Majo et le type Soumis / Non soumis est proposé pour faciliter la constitution des groupes de rubriques (icône ) :




Pour la création d’un nouvel accord-cadre, utiliser le bouton "Ajouter" ou le bouton "Dupliquer" afin d’effectuer la création à partir d’un accord-cadre existant :


Vous devez renseigner et/ou mettre à jour :

  • Enseigne : l’enseigne de travail temporaire concernée
  • Agences : l'agence d'intérim si l'accord ne s'applique qu'à une agence en particulier
  • Sites : le(s) site(s) concerné(s)
  • Période de validité : la période de validité de l'accord-cadre
  • Nom de l'accord cadre : l'intitulé de l'accord-cadre
  • Activé : la case doit être cochée si l'accord-cadre est actif


A noter qu'un accord-cadre actif s’applique durant toute sa période de validité. Un accord-cadre inactif n’est pas pris en compte pour l’attribution et le contrôle des coefficients dans la plateforme.


N'oubliez pas de valider en cliquant sur le bouton "Ajouter" pour créer l'accord-cadre :


Une fois l’accord-cadre créé, vous allez pouvoir paramétrer les différents coefficients.



Si des coefficients applicables existent en fonction du taux horaire de la mission, voici les différentes étapes à suivre :

Vous cliquez sur le bouton suivant :

Vous devez renseigner et/ou mettre à jour :

  • Taux horaire : la fourchette de taux horaire pour laquelle un coefficient particulier s’applique
  • Coefficient de délégation : le coefficient de délégation applicable pour cette fourchette de taux 
  • Coefficient de gestion : le coefficient de gestion applicable pour cette fourchette de taux 


N'oubliez pas de valider en cliquant sur le bouton "Ajouter" pour créer cette fourchette de taux :


Vous devez réitérer l’opération pour saisir les fourchettes de taux suivantes.

Si l’accord-cadre ne dépend pas du taux horaire de la mission, ne pas compléter cet onglet.



Si des coefficients applicables existent en fonction de la qualification, voici les différentes étapes à suivre :

Vous cliquez sur le bouton suivant :



Vous devez renseigner et/ou mettre à jour :

  • Groupe de qualifications : choisir le groupe de qualifications créé précédemment et souhaité (le pictogramme "+" permet de créer si besoin un groupe depuis cet écran)
  • Coefficient de délégation : le coefficient de délégation applicable pour le groupe de qualifications ; possibilité de définir le coefficient de bascule s’il existe ainsi que ses conditions d’application
  • Coefficient de gestion : le coefficient de gestion applicable pour le groupe choisi précédemment


N'oubliez pas de valider en cliquant sur le bouton "Ajouter" pour créer cette fourchette de taux :


Vous devez réitérer l’opération pour saisir les autres coefficients des autres groupes de qualifications existants.

Si l’accord-cadre ne dépend pas de la qualification de la mission, ne pas compléter cet onglet.



Si des coefficients applicables existent en fonction de la rubrique, voici les différentes étapes à suivre :


Vous cliquez sur le bouton suivant :



Vous devez renseigner et/ou mettre à jour :

  • Groupe de rubriques : choisir le groupe de rubriques créé précédemment et souhaité (le pictogramme "+" permet de créer si besoin un groupe depuis cet écran)
  • Coefficient : le coefficient applicable pour le groupe de rubriques (différents choix sont possibles, contrats, délégation, spécifique...)
  • Qualifications : la majoration si existante ; cette majoration est à compléter à la place du coefficient si celui-ci correspond à une majoration du taux de base


N'oubliez pas de valider en cliquant sur le bouton "Ajouter" pour créer cette fourchette de taux :


Vous devez réitérer l’opération pour saisir les autres coefficients des autres groupes de rubriques existants.

Si l’accord-cadre ne dépend pas de rubrique avec un coefficient de facturation particulier, ne pas compléter cet onglet.

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